Mention légales

Introduction
Les présentes conditions générales du site Web, rédigées sur cette page Web, régissent votre utilisation de notre site Web, Group Arno, accessible à l’adresse groupearno.com.

Ces conditions s’appliquent pleinement à votre utilisation de ce site Web. En utilisant ce site Web, vous acceptez toutes les conditions écrites sur cette page. Vous ne devez pas utiliser ce site Web si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions générales d’utilisation du site Web. Ces conditions générales ont été générées à l’aide du générateur d’échantillons de conditions générales.

Les mineurs ou les personnes âgées de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site Web.

Droits de propriété intellectuelle
À l’exception du contenu dont vous êtes propriétaire, en vertu des présentes Conditions, le Groupe Arno et/ou ses concédants de licence sont propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle et des matériels contenus dans ce Site Internet.

Une licence limitée vous est accordée uniquement dans le but de visualiser le matériel contenu sur ce Site Internet.

Restrictions
Vous êtes spécifiquement limité à tout ce qui suit :

publier tout matériel du site Web dans tout autre média;
vendre, concéder des sous-licences et/ou commercialiser de toute autre manière le matériel du site Web ;
exécuter et/ou montrer publiquement tout matériel du site Web ;
utiliser ce site Web de quelque manière que ce soit qui soit ou puisse être préjudiciable à ce site Web ;
l’utilisation de ce site Web d’une manière qui affecte l’accès des utilisateurs à ce site Web ;
l’utilisation de ce site Web en violation des lois et réglementations applicables, ou de toute autre manière susceptible de causer un préjudice au site Web ou à toute personne ou entité commerciale ;
se livrer à des activités d’exploration, de collecte ou d’extraction de données ou à toute autre activité similaire en rapport avec ce site Web ;
utiliser ce site Web pour faire de la publicité ou du marketing.
l’accès à certaines zones de ce Site Internet est restreint et le Groupe Arno peut restreindre davantage votre accès à toute zone de ce Site Internet, à tout moment, à son entière discrétion.
Tout identifiant d’utilisateur et mot de passe que vous pouvez avoir pour ce Site Internet sont confidentiels et vous devez également maintenir la confidentialité.

Votre contenu
Dans les présentes conditions générales du site Web, “Votre contenu” désigne tout texte audio, vidéo, image ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site Web. En affichant Votre Contenu, vous accordez au Groupe Arno une licence non exclusive, mondiale, irrévocable et pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour l’utiliser, le reproduire, l’adapter, le publier, le traduire et le distribuer dans tous les médias.

Votre Contenu doit être le vôtre et ne doit pas porter atteinte aux droits d’un tiers. Le Groupe Arno se réserve le droit de retirer tout élément de votre Contenu de ce Site Internet à tout moment et sans préavis.

Votre vie privée
Veuillez lire la politique de confidentialité.

Aucune garantie
Ce Site Internet est fourni “ en l’état “, avec tous les défauts, et le Groupe Arno n’exprime aucune représentation ou garantie, de quelque nature que ce soit, concernant ce Site Internet ou les matériaux contenus sur ce Site Internet. En outre, rien de ce qui est contenu sur ce site Web ne doit être interprété comme un conseil.

Limitation de la responsabilité
En aucun cas, le Groupe Arno, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne sera tenu responsable de quoi que ce soit découlant de ou lié de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce Site Internet, que cette responsabilité soit contractuelle. Le Groupe Arno, y compris ses dirigeants, administrateurs et employés ne seront pas tenus responsables de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce Site Internet.

Indemnisation
Par la présente, vous indemnisez dans toute la mesure du possible le Groupe Arno de et contre toutes les responsabilités, coûts, demandes, causes d’action, dommages et dépenses découlant de quelque manière que ce soit de votre violation de l’une des dispositions des présentes Conditions.

Divisibilité
Si l’une des dispositions des présentes Conditions est jugée invalide en vertu de toute loi applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les autres dispositions des présentes.

Modification des Conditions Le Groupe
Arno est autorisé à réviser ces Conditions à tout moment comme il l’entend, et en utilisant ce Site Internet, vous êtes censé revoir ces Conditions régulièrement.

Cession
Le Groupe Arno est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions sans aucune notification. Toutefois, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter l’un de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions.

Intégralité de l’accord
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre le Groupe Arno et vous-même en ce qui concerne votre utilisation de ce Site Internet, et remplacent tous les accords et arrangements antérieurs.

Loi applicable et juridiction
Les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de l’État de Californie, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux d’État et fédéraux situés dans cet État pour la résolution de tout litige.